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Retrouvez dans chaque thématique nos publications (les Lettres du SPI, les plaquettes d'information) ainsi que les comptes-rendus et supports de présentation des commissions du SPI Vallée de Seine !

 

Déchets, sites et sols pollués

La Lettre du SPI Vallée de Seine

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[3.39 Mo] Lettre du SPI n° 55 [ 2016]
Le décret tiers demandeur / Secteurs d'information des sols (SIS)
[4.78 Mo] Lettre du SPI n° 49 [ 2014]
Agriculture péri-urbaine et garanties financières
[2.60 Mo] Lettre du SPI n°46 [ 2013]
Véhicules hors d'usage : la France se décarcasse
[2.62 Mo] Lettre du SPI n°44 [ 2012]
Sites et sols pollués : la réhabilitation d'un site à travers l'exemple de l'ancien site SNF des Mureaux
[665.87 Ko] Lettre du SPI n°20 [ 2002]
Vers les déchets ultimes...
[853.69 Ko] Lettre du SPI n° 17 [ 2001]
Plan Départemental d'Elimination des Déchets Ménagers (PDEDMA)
[982.34 Ko] Lettre du SPI n° 16 [ 2001]
Qu'est-ce qu'un site pollué ? Les sources de pollution des sols
[428.61 Ko] Lettre du SPI n° 8 [ 1997]
Redevance spéciale pour les déchets non ménagers

Les plaquettes

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[2.14 Mo] Les secteurs d'information sur les sols (SIS) [ 2017]
et le rôle des communes dans leur démarche d'élaboration
[4.00 Mo] Les déchets définition, gestion, collecte, traitement, responsabilités, police spéciale [ 2015]
Définition, gestion, collecte, traitement, responsabilités, police spéciale
[2.25 Mo] Guide des sanctions administratives et des constats pénaux à l’usage des communes [ 2014]
Infractions à la réglementation sur les déchets
[993.83 Ko] Sites et sols pollués ou potentiellement pollués en Vallée de Seine [ 2006]
Les grands principes de la politique nationale - Les principales techniques de réhabilitation - Les résultats en Vallée de Seine

Les commissions

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[443.38 Ko] Compte-rendu commission  [ 2014]
PREDEC, écologie industrielle et territoriale, retour d''expérience étude de métabolisme urbain
[1.35 Mo] PREDEC - Conseil Régional [ 2014]
Présentation de l'avant projet
[1.18 Mo] Ecologie industrielle et territoriale - DRIEE [ 2014]
Service Développement Durable des Territoires et des Entreprises
[3.18 Mo] Ecologie industrielle et territoriale - OREE [ 2014]
Organisation pour le Respect de l'Environnement dans l'Entreprise
[1.08 Mo] Etude du métabolisme urbain - Retour d'expérience [ 2014]
Etablissement public territorial Plaine Commune Seine-Saint-Denis
[143.30 Ko] Compte-rendu commission  [ 2012]
Les enjeux de la filière à responsabilité élargie du producteur, couramment appelées “ filières REP ”
[1.03 Mo] Les enjeux des filières REP - DRIEE [ 2012]
Service de la prévention des risques et des nuisances

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